Vendredi 8 novembre 2024 - 10h à 13h – amphi
[Module Pro] #1 séance 2 avec pointdefuite
CARTOGRAPHIER SON ENVIRONNEMENT PROFESSIONNEL
DRESSER UN PANORAMA DES AIDES avec Marie-Anne Chambost
2 – L’économie(s) des arts visuels
2.1 Économie de l’œuvre (vente, commandes publiques/privés) et de projet (collaborations, productions et/ou prestations).
2.2 Typologie des aides /glossaire
Vendredi 22 novembre 2024 de 9h30 à 12h30 - amphi
[Module Pro] #2 – avec le CABINET ORA sur la structuration juridique et contrats
Séance 1 :
Le régime de l’artiste-auteur ;
Qu’est-ce qu’un artiste auteur ;
Comment adopter un tel régime ;
Quelles sont les conditions pour adopter un tel régime ;
Quel est son régime social ;
Quel est son régime fiscal ;
Qu’est-ce qu’un diffuseur ?
Vendredi 29 novembre 2024 – 9h30 à 12h30 - amphi
[Module Pro] #2 – avec le CABINET ORA sur les droits d’auteur et les contrats
Séance 2 :
Les droits d’auteur : modalités d’application en fonction de la nature de l’œuvre – les exceptions légales ;
Comprendre les principes d’un contrat, ses conséquences juridiques et l’application de ces principes ;
Les différentes clauses d’un contrat de cession